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Rapatriement d’une voiture en panne

Mis à jour le 02/06/2016

Temps de lecture estimé à 3 min

Rédigé par des auteurs spécialisés pagesjaunes

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panne de voiture
© Thinkstock
Déclaration du sinistre auto

Sommaire.

  1. Rapatrier une voiture en panne en France métropolitaine
  2. Rapatriement d’un véhicule en panne à l’étranger

Votre voiture tombe en panne. Sur quelles aides pouvez-vous compter de la part de votre assistance ? Cela variera d’un assureur à l’autre. Dans tous les cas, informez aussitôt votre organisme d’assistance et suivez ses directives. Voyons ensemble comment votre véhicule peut être rapatrié selon qu’il est en panne en France ou à l’étranger.

Rapatrier une voiture en panne en France métropolitaine

Marche à suivre

Premier point à vérifier : votre contrat d’assistance comporte-t-il une franchise kilométrique, et si oui, vous trouvez-vous au-delà des 25 ou 50 km prévus au contrat ?

Bon à savoir

Attention : ne prenez pas l’initiative d’appeler un dépanneur vous-même ; son intervention ne serait pas prise en charge et vous ne seriez pas remboursé.

Fonctionnement de la garantie

Selon la gravité de la panne, le dépanneur envoyé sur place par votre organisme d’assistance procédera à la réparation sur les lieux ou au remorquage du véhicule vers le garage le plus proche (soit un garage agréé par l’assisteur, parfois concessionnaire de la marque).

En général, les prestations accordées par l’assistance dépendront de la durée de l’immobilisation :

  • Immobilisation ne dépassant pas deux jours : prise en charge de l’hébergement à l’hôtel des passagers (se faire préciser le montant maximum par chambre si vous avez le libre choix de l’hôtel).
  • Immobilisation devant dépasser deux jours : mise à disposition des passagers d’un billet de train ou d’avion en classe économique pour qu’ils puissent regagner leur domicile, ou encore d’un véhicule de location pendant (en général) 48 heures pour regagner leur domicile ou poursuivre leur voyage.
À noter

Les frais exposés pour la récupération du véhicule après réparation sont habituellement pris en charge sur la base d’un billet de train ou d’avion en classe économique.

Généralement, les garanties d’assistance comprises dans les contrats d’assurance « automobile » ne prévoient pas le rapatriement du véhicule en panne à son lieu de garage habituel.

Tant qu'on en parle
Assurance dépannage

Rapatriement d’un véhicule en panne à l’étranger

En cas de panne à l’étranger, les conditions d’intervention sont généralement calquées sur celles énoncées pour la France, mais avec des durées plus longues.

Points communs à tous les contrats d’assistance

La garantie « assistance » s’applique en général dans les seuls pays où la carte internationale d’assurance (la carte verte) est valide. Cependant il existe des exceptions. Vérifiez l’étendue territoriale des garanties aux Conditions générales.

En général, la garantie n’est pas acquise pour les séjours d’une durée supérieure à 90 jours.

Bon à savoir

Pour connaître avec précision les garanties et prestations accordées par votre assureur et l’assisteur, ainsi que leurs limites, il convient de consulter les Conditions générales de votre contrat.

Fonctionnement de la garantie

La garantie « assistance aux passagers » en cas de panne est la même qu’en France, certains assureurs acceptant une prise en charge sur place plus longue (parfois 5 jours).

L’assureur prendra en charge également les éventuels frais d’envoi des pièces détachées qui seraient introuvables sur place.

Les frais de rapatriement du véhicule du lieu d’immobilisation à son lieu habituel de garage seront pris en charge par certains assureurs (lisez bien votre contrat à ce sujet), dans la limite de sa valeur résiduelle du véhicule, c’est-à-dire la valeur du véhicule après la panne.

Exemple :le véhicule vaut 9 000 € mais l’échange standard du moteur qui s’impose est estimé à 5 000 €. Dans ce cas, la valeur résiduelle du véhicule n’est plus que de 4 000 €.

Dans le cas où la valeur résiduelle du véhicule serait inférieure au coût du rapatriement, le véhicule est en général abandonné sur place avec l’accord du propriétaire. Néanmoins, dans ce cas, certains assureurs acceptent de faire l’avance de la différence entre les frais réels de rapatriement et la valeur résiduelle du véhicule, sous condition que le propriétaire s’engage par écrit à rembourser cette différence sous un mois.

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