Le contrat d’assurance poids lourd permet d’assurer un véhicule de plus de 3,5 tonnes, qu’il soit utilisé :
- à titre privé ou professionnel (transport pour son propre compte - TPPC ) ;
- pour le transport public de marchandises ou de personnes (transport public de marchandises ou de voyageurs - TPM/TPV).
Pour la souscription d’un contrat, on retiendra donc en premier lieu ce critère d’usage privé ou public.
Pour les différencier, il convient de déterminer si le transport est l’activité principale et se fait pour le compte d’un tiers (transport public : ainsi, les camions d’une société de transport livrent les marchandises confiées par une société cliente à destination d’un client de celle-ci), ou s’il s’agit d’une activité annexe à une activité de négoce (ex : les camions d’un épicier en gros ou d’un marchand de matériaux de construction relèvent de l’usage privé puisqu’ils n’assurent que la livraison des marchandises vendues dans le cadre d’une activité commerciale – donc TPPC).
Garanties proposées par l’assurance poids lourd
Outre la garantie responsabilité civile (RC) obligatoire, de nombreuses garanties peuvent être souscrites.
Au-delà des traditionnelles garanties « dommages au véhicule », « vol », « incendie », « bris de glaces », « assistance », « protection juridique », etc., d’autres garanties plus spécifiques sont possibles en option :
- les garanties attachées au chauffeur (dommages corporels, mais aussi RC personnelle) ;
- la perte d’exploitation en cas d’immobilisation du véhicule (panne ou accident) ;
- la garanties des marchandises transportées ;
- les pertes financières (véhicules en leasing);
- la garantie des équipement spécifiques (grues, frigo, etc.) ;
- etc.
Assurance poids lourd : les critères de tarification
Un véhicule poids lourd doit obligatoirement être assuré en responsabilité civile pour pouvoir circuler. Le tarif qui lui sera appliqué variera en fonction de divers critères.
Le tarif applicable dépendra de nombreux paramètres :
- son utilisation (TPM/TPV/TPPC, tractionnaire) ;
- sa zone de circulation (transport régional, national, international et les pays concernés) ;
- le type (camion porteur, tracteur, semi-remorque, camion-remorque…) ;
- le tonnage et la puissance en CV ;
- le type de carrosserie (benne, citerne, tautliner, bétaillère, plateau, porte-engin, etc.) ;
- les équipements spécifiques (frigo, camion-magasin, malaxeur, etc.) ;
- la valeur de l’ensemble routier et des équipement et aménagements ;
- les marchandises transportées (matières dangereuses…) ;
- les équipements de sécurité (type de ralentisseur, antivol, système de géo-localisation, etc.) ;
- les garanties souscrites (les plafonds de garantie et les franchises) ;
- le type de contrat (mono véhicule, soumis ou non au CRM, bonus-malus ou contrat « flotte ») ;
- le coefficient de bonus/malus (si le contrat y est soumis).