Le van est, dans le domaine de l'équitation, une remorque utilisée pour le transport des équidés sur les routes. Puisqu'il est tracté par un véhicule, la question de son assurance se pose nécessairement : quel type d'assurance faut-il prendre, à quel moment doit-on l'assurer et quel sera le coût ? Faisons le point ensemble.
Assurance van : pour quels usages ?
Le contrat d'assurance van tracté concerne le transport non rémunéré d'équidés utilisés pour les besoins personnels de l'assuré :
- usage de loisirs (promenade, etc.) ;
- usage d'activités équestres (compétition, etc.).
Le contrat peut autoriser le prêt du van à une personne physique ou morale si ce prêt est non rémunéré.
Remarque : sont exclus les transports rémunérés de chevaux et la location de van. Ils font l'objet de contrats d'assurance professionnelle spécifiques.
Assurance van : contrat auto ou contrat dédié ?
Choisir entre son contrat auto ou la souscription d'un contrat spécifique peut être une réelle option, voire une obligation.
Obligations liées au permis de conduire et au poids du van
Il existe différents permis de conduire (B, BE, etc.) exigés selon le type du véhicule conduit et selon son poids.
Le permis B permet la conduite des véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.
Peuvent aussi être conduits avec le permis B les mêmes véhicules attelés d'une remorque lorsque le PTAC de la remorque est supérieur à 750 kg, sous réserve que la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque n'excède pas 3,5 tonnes.
Lorsque l'on tracte un van, la question de son assurance est appréciée selon son poids total en charge. Ainsi, un van de moins de 750 kg peut être couvert par le seul contrat d'assurance automobile du véhicule tracteur.
En revanche, un van présentant un poids total en charge supérieur à 750 kg nécessite de souscrire une assurance spécifique.
Bon à savoir : dans le cadre du contrat d'assurance automobile, certaines compagnies imposent à leurs assurés de déclarer toute adjonction d'un van (ou d'une remorque).
Les vans tractés peuvent être considérés comme une aggravation de risque. L'absence de déclaration peut entraîner des sanctions en cas de sinistre. Il est donc indispensable que tous les propriétaires de vans vérifient ce point avec leur assureur.
Choix d'une assurance spécifique van
Lorsque le van peut être couvert par son contrat d'assurance automobile principal, on peut se demander quel intérêt il peut y avoir de l'assurer par un autre contrat générant des surcoûts.
Les avantages de souscrire une assurance van dédiée sont multiples :
- Plus de sécurité : les garanties et options d'assurance proposées sont adaptées au type de véhicule, à son usage… Par exemple, souvent, le contenu du van n'est pas couvert par l'assurance du véhicule principal, alors que cette option peut être souscrite dans une assurance van.
- Pas de pénalisation du bonus conducteur de son contrat d'assurance automobile en cas de sinistre.
Quelles conditions préalables à la souscription d'une assurance van?
Comme pour la plupart des contrats d'assurance, il existe des obligations à respecter avant toute souscription d'une assurance van :
- Le van dont le PTAC est supérieur ou égal à 500 kg, indépendamment du véhicule tracteur, doit être immatriculé et posséder sa propre carte grise.
- Le poids total roulant du véhicule tracteur doit permettre de tracter le van (poids maximum autorisé indiqué sur la carte grise pour un ensemble routier véhicule + van).
- Le conducteur du véhicule tracteur doit posséder un permis adapté, valide et conforme à la législation en vigueur pour tracter un van.
- Il faut indiquer la valeur du van à assurer et ses aménagements.
Remarque : d'autres conditions propres au contrat proposé peuvent être imposées par l'assureur.
Assurance van : quelles garanties ?
Les offres d'assurance varient d'une compagnie à une autre et les options de garantie sont choisies par l'assuré en fonction de ses besoins.
Conseil : il est souhaitable de souscrire une assurance tous risques permettant une couverture des risques plus complète et de l'assortir d'options si nécessaire.
Différentes garanties proposées par les contrats d'assurance van
On trouve des garanties :
- responsabilité civile (dommages causés aux tiers) en circulation ou hors circulation ;
- incendie ;
- événements climatiques (grêle, tempête, etc.) ;
- catastrophes naturelles ;
- vol ;
- attentats, actes de terrorisme ;
- dommages tous accidents : il s'agit des dommages subis par le van lorsqu'ils résultent d'événements définis au contrat, tels que le vandalisme ou bien le choc avec un corps fixe ou mobile ;
- protection juridique.
Autres options possibles
On peut citer :
- l'assistance en cas de panne ;
- les frais annexes liés à la survenance d'un sinistre garanti, tels que les frais de rapatriement, les frais de remorquage ;
- les pertes financières en cas de décès ou de perte d'emploi de l'assuré (prise en charge des frais de pension de l'équidé dans des limites définies).
Attention : il est entendu qu'un sinistre ne sera garanti qu'au regard de la non-survenance d'un cas d'exclusion prévu au contrat (conduite en état d'ivresse, location rémunérée à un tiers...). Il est donc important de bien lire les conditions générales et particulières de sa police d'assurance.
Assurance van : quel coût ?
La prime d'assurance est variable selon les produits proposés par les compagnies, les options retenues par l'assuré, mais également selon la valeur du van.
On peut trouver des contrats aux alentours de 180/250 €.
Bon à savoir : il existe plusieurs compagnies d'assurance spécialisées dans ce type de risque, comme Hipassur, Cheval assur, Caval assur, etc., auprès desquelles vous pourrez solliciter un devis.