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Assurance quad

Mis à jour le 12/12/2019

Temps de lecture estimé à 4 min

Rédigé par des auteurs spécialisés pagesjaunes

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Vehicule tout terrain
© Getty Images / Boris Jovanovic
Assurer sa voiture selon son profil

Sommaire.

  1. Assurance quad : une obligation d’assurance au tiers
  2. Des garanties complémentaires optionnelles pour l’assurance quad

Hybride entre la moto et la voiture, le quad connaît un certain succès, principalement en zone rurale, que ce soit pour le loisir ou à des fins professionnelles (exploitants agricoles en particulier).

Souvent adeptes du tout-terrain, leurs utilisateurs doivent néanmoins se conformer aux prescriptions du Code de la route et du Code des assurances.

Assurance quad : une obligation d’assurance au tiers

Comme tout véhicule à moteur, ces engins sont tous soumis à l’obligation d’assurance édictée par l’article L.211-1 du Code des assurances.

Bon à savoir

Le défaut d’assurance est un délit passible d’une amende, d’une suspension ou annulation du permis et d’une confiscation du véhicule. Depuis le 1er janvier 2019, afin d’identifier facilement les véhicules non assurés, gendarmes et policiers ont accès au fichier des véhicules assurés (décret n° 2018-644 du 20 juillet 2018). Suite à l’arrêté du 3 septembre 2019, ce fichier, géré par l’Association pour la gestion des informations sur le risque en assurance (AGIRA), est également consulté suite à une infraction constatée par radar automatique.

Les quads « homologués »

Sont homologués, les engins immatriculés et équipés conformément aux exigences du Code de la route, et autorisés à circuler sur la voie publique (sauf autoroutes et voies rapides).

À noter

Les quads homologués et immatriculés d’une puissance supérieure à 20 CV, ne sont pas autorisés à circuler sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Les quads « non homologués » aussi dénommés « off-road »

Non soumis à immatriculation, les quads non homologués ne peuvent circuler uniquement que dans les espaces privés non ouverts à la circulation publique.

Bon à savoir

 :Que le quad soit homologué ou non, tout conducteur et passager de l’engin doit porter un casque homologué.

Tant qu'on en parle
Assurance obligatoire pour les quads non homologués

Le coût de l’assurance

Il est fonction de nombreux critères :

  • la puissance et la cylindrée de l’engin ;
  • la marque, le type et son prix ;
  • l’âge, l’ancienneté de permis, les antécédents et le coefficient de bonus/malus du conducteur ;
  • l’utilisation du quad (loisir ou professionnelle, compétition, …), la fréquence d’utilisation (usage occasionnel/kilométrage parcouru) ;
  • la zone géographique de circulation ;
  • et bien entendu des garanties souscrites (RC seule ou garanties optionnelles).

À titre indicatif, l’assurance au tiers pour les engins les moins puissants (50 cm³) est de l’ordre de 80 € par an.

Bon à savoir

L’assurance d’un quad ou quadricycle à moteur est soumise au bonus/malus uniquement pour les engins de plus de 80 cm3 de cylindrée (le niveau acquis sur votre contrat auto vous sera donc reporté).

Des garanties complémentaires optionnelles pour l’assurance quad

Mais, si l’assurance obligatoire au tiers couvre les dommages occasionnés aux tiers, en cas d’accident dont vous êtes déclaré responsable, aucune garantie n’est prévue pour indemniser le préjudice dont vous pourriez être victime en cas d’atteinte corporelle ou en raison de la destruction de votre quad.

Bon à savoir

Votre passager sera, lui, indemnisé au titre de l’assurance au tiers, si le quad est équipé de deux sièges (ou d’un siège à deux places) et si la carte grise mentionne « deux places » et s’il portait un casque homologué.

Garantie des dommages subis par le quad

Comme pour les voitures et motos, il existe plusieurs formules pour garantir les quads. Selon son âge, son état et donc sa valeur, vous aurez peut-être intérêt à le couvrir en « Dommages tous accidents = tous risques ».

Certains assureurs offrent également une formule « Dommages par collision ». Cette formule présente l’inconvénient d’exclure le risque de versement, relativement courant lorsqu’on pratique une circulation en « tout-terrain ».

La garantie « Vol » peut être accordée sous certaines conditions de valeur, de protection et de garage (le risque de vol étant important, les assureurs sont parfois réticents). Le risque d’incendie peut également être couvert.

Certains assureurs proposent aussi une garantie des équipements et accessoires hors série du quad (les montants assurés peuvent aller jusqu’à 3 000 €). Attention si vous tractez une remorque, vérifiez bien auprès de l’assureur que la garantie en RC vous est bien acquise, et jusqu’à quel poids total en charge.

La garantie du conducteur

Si on peut se passer d’assurer les dommages subis par le quad, garantir les dommages corporels dont peut être victime le conducteur est indispensable. En effet, sur un tel engin, sans carrosserie pour le protéger, le conducteur est très vulnérable et le risque d’éjection ou d’écrasement est grand en cas de retournement. Il est donc primordial de bien se garantir.

Attention de bien analyser le contrat qui vous est proposé : certains n’offrent que des garanties très limitées (capital décès de 15 000 € et garantie invalidité limitée à quelque 50 000 €). Par contre, n’ayez pas peur d’introduire une franchise de 10 ou 15 % en invalidité. Cela exclura certes les petits préjudices, mais fera baisser le coût de votre garantie « conducteur ».

À noter

Là encore, attention : ne pas porter de casque peut vous priver d’indemnisation.

Où s’assurer ?

Si la majorité des assureurs pratiquent l’assurance des quads, sachez qu’il existe des courtiers et assureurs spécialisés qui vous apporteront des produits spécifiques. Ils sont consultables sur Internet. Alors n’hésitez pas à comparer les différentes offres.

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