Conducteur occasionnel

Sommaire

 Vous pouvez être amené à prêter le volant de votre automobile à d'autres personnes.

En fonction de la fréquence à laquelle celles-ci seront amenées à conduire régulièrement votre véhicule, comment les déclarer dans votre contrat d’assurance automobile afin qu’elles soient couvertes ?

Les différents conducteurs autorisés  

 Votre assureur distingue 3 catégories de conducteurs bien spécifiques.

  • Le conducteur principal (ou habituel)

 Désigné au contrat, c'est sur la base de ses critères propres (âge, ancienneté du permis, adresse, profession, antécédents de conduite et donc niveau de bonus/malus) que le contrat va être établi et la cotisation calculée.

C'est le seul conducteur habituel du véhicule. C'est lui qui doit en être le principal utilisateur et effectuer la majorité des kilomètres parcourus

  • Le conducteur secondaire

Il s’agit de la personne qui, en plus du conducteur principal, conduit de manière régulière le véhicule assuré : conjoint ou parent proche (enfant).

Son nom est toujours mentionné dans le contrat.

  • Le conducteur occasionnel

Contrairement aux deux autres, le conducteur occasionnel n'a pas à être dénommé au contrat.

Le conducteur occasionnel

Les conducteurs occasionnels sont tous les autres conducteurs qui peuvent se servir de la voiture assurée de temps à autre ou exceptionnellement. Ce peut être un ami, un membre de la famille à qui vous prêterez votre véhicule, ou un collègue de travail ou tout passager à qui vous confierez le volant en cas de fatigue lors d'un déplacement. En bref, toute personne titulaire d'un permis de conduire en état de validité.

Les particularités de la conduite par un conducteur occasionnel

  • son nom n’a pas à être mentionné au contrat ;
  • en cas d’accident, l’assurance responsabilité civile fonctionnera et les tiers victimes seront indemnisés par votre assurance ;
  • en ce qui concerne les dommages subis par votre véhicule, la franchise appliquée est parfois majorée (notamment en cas de conduite occasionnelle par un jeune conducteur) ;
  • la garantie du conducteur occasionnel est systématiquement acquise de par la loi (même en cas de conduite à l'insu ou de vol du véhicule).

Attention ! Cependant certains contrats, comme les assurances petit rouleur, comportent une clause de conduite exclusive par le conducteur principal (ou parfois également par son conjoint), et excluent donc le conducteur occasionnel. Il convient de se reporter aux conditions du contrat pour savoir comment fonctionne le contrat en cas de sinistre responsable occasionné (généralement la franchise prévue en cas de dommages matériels est fortement majorée). Bien entendu tout sinistre imputable à un conducteur occasionnel se répercutera sur le niveau de bonus/malus du contrat.

Bien sûr, si un conducteur occasionnel devient habituel ou secondaire, il faudra impérativement le désigner au contrat en le précisant à votre assureur.

Bon à savoir : si l’assureur s’aperçoit que le conducteur secondaire ou occasionnel se comporte comme un conducteur principal, il est en droit de résilier le contrat pour fausse déclaration.

Conducteur occasionnel même sans antécédents : pas de surprime 

Contrairement au conducteur secondaire qui doit être nominativement déclaré au contrat, le conducteur occasionnel est non dénommé et il n'est donc pas tenu compte de ses antécédents dans le calcul du tarif applicable au contrat. 

Attention au risque en cas de fausse déclaration intentionnelle ou non

Si la personne n’a pas été incluse dans votre contrat d’assurance auto en tant que conducteur secondaire et qu’elle provoque un accident alors même qu’elle conduit régulièrement la voiture (l’assurance peut le prouver, par exemple, par une enquête de voisinage), vous risquez que votre assureur invoque la nullité du contrat prévue par l'article L. 113-8 du Code des assurances – ce qui aurait pour conséquence  de laisser le sinistre à votre charge pour les dégâts subis par le véhicule et vous exposer à un recours du fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO) pour les dommages occasionnés aux tiers.

Ces pros peuvent vous aider